Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 13/07/2025
1. Produits
Les produits proposés sont des cadres décoratifs faits maison. Chaque pièce est unique et fabriquée artisanalement. Les photos présentées sur le site sont les plus fidèles possibles, mais de légères différences peuvent exister (bois, teinte, dimensions).
2. Commande
La commande est validée après confirmation du paiement. Le client recevra un e-mail de confirmation. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de stock, de paiement ou de suspicion de fraude.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) TTC, hors frais de livraison. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées via [nom de la solution de paiement].
5. Livraison
Les produits sont expédiés sous [X jours ouvrés] après validation de la commande. Les livraisons sont assurées par [nom du transporteur]. Le client est tenu de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler tout dommage dans les 48h.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Voir conditions complètes dans la page « Retour & Remboursement ».
7. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits, ni en cas de force majeure (grèves, catastrophes naturelles, retards de transporteurs…).
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, designs) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable.
9. Données personnelles
Les informations personnelles sont collectées uniquement pour le traitement des commandes. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social du vendeur.